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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES BILLARDS TOULET
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T TOULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T TOULET
LES BILLARDS TOULET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1305695
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/1994
T TOULET de LES BILLARDS TOULET

Présentation de la marque T TOULET

Déposée le 18 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) LES BILLARDS TOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T TOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BILLARDS TOULET domicilié(e) 69, route Nationale, 59910 BONDUES (Nord) - France.

La marque T TOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TOULET est expirée depuis le 18 octobre 1994.

LES BILLARDS TOULET a également déposé les autres marques suivantes : HI-TEC , EXCELLENCE , BILLARDS TOULET


LES BILLARDS TOULET (Société Anonyme) - 69, route Nationale, 59910 BONDUES (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël, billards.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].